Jean Cottin

De: Jean Cottin
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000430570(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Cottin (Jean)
chambre syndicale des producteurs et exportateurs de films français (CSPEFF)
Objet:
représentants des organisations professionnelles des employeurs
Groupe:
Organisations professionnelles des employeurs
JORFTEXT000000633318(source JORF)
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Jean Cottin
Objet:
Au titre de représentant des producteurs
membre titulaire
Remplace:M. Pascal Rogard
Groupe:
Commission du contrôle des recettes et de la réglementation
JORFTEXT000000809598(source JORF)
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Jean Cottin
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
h)
représentants des producteurs de cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444987(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Cottin (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000626177(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Cottin (Jean)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Rogard (Pascal)
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
JORFTEXT000000600316(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Cottin (Jean)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission visée ci-dessus
JORFTEXT000000414900(source JORF)
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Cottin (Jean)
Objet:
membres suppléants représentant la profession
Groupe:
Commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aides à la production cinématographique des pays en développement
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000594076(source JORF)
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Cottin (Jean)
Objet:
membres de la commission dite de dérogation prévue à l'article 4 de la décision réglementaire n° 51
représentants des producteurs
Titulaires
Groupe:
Commission dite de dérogation prévue à l'article 4 de la décision réglementaire n° 51
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000596106(source JORF)
nomination
12 Juin 200212/06/2002
De: Jean Cottin
Objet:
membres de la commission dite de dérogation pour l'attribution des cartes d'identité professionnelle, prévue à
l'article 4 de la décision réglementaire n° 51 du
10 juillet 1964
modifiée
représentants des producteurs
Titulaires
Groupe:
Commission dite de dérogation pour l'attribution des cartes d'identité professionnelle, prévue à
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000414272(source JORF)
nomination
10 Mai 200210/05/2002
De: Cottin (Jean)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission visée ci-dessus
duree="deux ans"
JORFTEXT000000224591(source JORF)
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Cottin (Jean)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000764155(source JORF)
nomination
26 Décembre 199926/12/1999
De: Cottin (Jean)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1999-07-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000760782(source JORF)
nomination
08 Août 199908/08/1999
De: Cottin (Jean)
Objet:
membres de la commission dite « des dérogations », prévue à l'article 4 de la décision réglementaire no 51 du
10 juillet 1964
modifiée
représentants des producteurs
Titulaires
Groupe:
Commission dite « des dérogations », prévue à l'article 4 de la décision réglementaire no 51
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000210890(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Cottin (Jean)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000576240(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Cottin (Jean)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Bordeaux
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes de Bordeaux
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000356841(source JORF)
nomination
14 Mars 199214/03/1992
De: Cottin (Jean, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000720364(source JORF)
diplome
24 Juillet 199124/07/1991
De: Cottin (Jean, Louis)
contre-amiral. Officier du 21 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
OFFICIERS GENERAUX
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-01-21"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000532789(source JORF)
promotion
02 Mai 199002/05/1990